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Tags (4) : conseil municipal

Rouen : la justice suspend une partie du règlement intérieur du conseil municipal

Rouen : la justice suspend une partie du règlement intérieur du conseil municipal
18 Septembre 2026 | Vie locale
Saisi par des élus d’opposition, le juge des référés a suspendu certaines dispositions encadrant les débats au conseil municipal de Rouen. La demande d’annulation sera examinée dans les prochains mois. Des règles encadrant la parole des élus mises en suspens par la justice. À Rouen...
conseil municipal, opposition, réglement intérieur, Rouen, Seine-Maritime

Dans l'Eure, le maire de Ménilles démissionne pour protester contre l’éviction de la directrice de l’école

Dans l'Eure, le maire de Ménilles démissionne pour protester contre l’éviction de la directrice de l’école
16 Juillet 2025 | L'ESSENTIEL
Éducation. Écartée malgré un bilan unanimement salué, la directrice du groupe scolaire « Couleur Arc en ciel » ne sera pas reconduite à la rentrée. En signe de protestation, le maire Didier Courtat annonce sa démission à compter du 30 septembre. La menace du maire de Ménilles, Didier Courtat,...
conseil municipal, démission, école, Eure, maire, Ménilles

Seine-Maritime : les élections partielles au conseil municipal d'Étretat auront lieu le 4 décembre

Seine-Maritime : les élections partielles au conseil municipal d'Étretat auront lieu le 4 décembre
27 Octobre 2016 | L'Info en continu
Les démissions intervenues au sein du conseil municipal d’Etretat (Seine-Maritime) entre le 31 mars 2014 et le 6 octobre 2016 portent à huit le nombre de sièges vacants et représentent plus du tiers de l’effectif du conseil municipal. Aussi, conformément au code électoral, il y a lieu de procéder à...
conseil municipal, démissions, élections, Étretat, Seine-Maritime

A Déville-lès-Rouen, le nouveau conseil municipal s'apprête à élire le maire et ses adjoints

A Déville-lès-Rouen, le nouveau conseil municipal s'apprête à élire le maire et ses adjoints
26 Mars 2014 | L'Info en continu
SEINE-MARITIME - Après la brillante élection de sa liste dès le premier tour des élections municipales, Dominique Gambier s'apprête à être réélu à la tête du conseil municipal dimanche 30 mars. A 10h précisément, les trente-trois élus, dont beaucoup de nouveaux, s'installeront, comme le veut le...
adjoints, conseil municipal, Déville-lès-Rouen, élection, maire, Seine-Maritime


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