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L'Essentiel
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Tags (49) : tribunal

Deux Rouennais, arrêtés en Bretagne pour trafic de drogue, seront jugés lundi à Brest

Deux Rouennais, arrêtés en Bretagne pour trafic de drogue, seront jugés lundi à Brest
Samedi 19 Novembre 2016 | FAITS DIVERS
Deux Rouennais comparaîtront ce lundi 21 novembre devant le tribunal correctionnel de Brest (Finistère) pour être jugés en comparution immédiate. Ils sont soupçonnés, avec un troisième homme, originaire de Morlaix, de s'être livrés à un trafic de drogue dans la région du nord Finistère. Les trois...
Brest, drogue, gendarmes, Rouen, trafic, tribunal

Eure : les douaniers découvrent 2 kg d'herbe de cannabis dans la voiture de deux Rouennais

Eure : les douaniers découvrent 2 kg d'herbe de cannabis dans la voiture de deux Rouennais
Mardi 1 Novembre 2016 | FAITS DIVERS
Lors d'un contrôle mis en place sur l'aire de service de l'Autoroute A 13 à hauteur de Tostes, dans l'Eure, deux jeunes gens ont été interpellés par la douane en possession d'herbe de cannabis.
cannabis, douane, enquête, Eure, Evreux, faits divers, gendarmerie, Louviers, tribunal, TYostes

Dieppe : prison ferme pour avoir roué de coups un passant dans une rue du centre-ville

Dieppe : prison ferme pour avoir roué de coups un passant dans une rue du centre-ville
Jeudi 6 Octobre 2016 | FAITS DIVERS
Les auteurs de violences aggravées et en réunion ont été condamnés le 4 octobre à des peines de prison ferme par le tribunal correctionnel de Dieppe (Seine-Maritime). Ils ont été écroués. Les faits remontent au 15 septembre dernier, dans le centre-ville de Dieppe. Ce soir-là, vers 22 heures 30,...
agression, Dieppe, enquête, faits divers, police, Seine-Maritime, tribunal

Eure : il écope de 6 mois de prison ferme pour des violences répétées envers sa compagne

Eure : il écope de 6 mois de prison ferme pour des violences répétées envers sa compagne
Lundi 25 Juillet 2016 | FAITS DIVERS
Un homme, reconnu coupable de violences répétées envers sa compagne, a été condamné à six mois de prison ferme par le tribunal correctionnel d'Évreux. Il a été écroué sur le champ. Samedi 9 juillet, une femme se rend à l'hôpital de Pont-Audemer (Eure), en compagnie de son enfant en bas-âge. Elle...
Eure, femmes, Pont-Audemer, prison, tribunal, Violences

Différend de voisinage à Pacy-sur-Eure : l'agresseur des gendarmes prend 15 mois ferme

Différend de voisinage à Pacy-sur-Eure : l'agresseur des gendarmes prend 15 mois ferme
Mardi 5 Juillet 2016 | FAITS DIVERS
Quinze mois de prison, c'est la peine infligée à un habitant de Pacy-sur-Eure, reconnu coupable de violences et de menaces sur "personnes dépositaires de l'autorité publique", en l'occurrence des gendarmes. Les faits. Dimanche soir, alors que le coup d'envoi de la rencontre France-Islande n'a pas...
Eure, gendarmerie, menaces, Pacy-sur-Eure, tribunal, violences

Le ministre de la Justice vient à Rouen pour inaugurer les locaux rénovés du tribunal d'instance

Le ministre de la Justice vient à Rouen pour inaugurer les locaux rénovés du tribunal d'instance
Mercredi 22 Juin 2016 | L'info en continu
Dans le cadre la réforme des conseils de prud’hommes, présentée par le Gouvernement le mercredi 25 mai dernier, Jean-Jacques Urvoas, garde des Sceaux, ministre de la Justice, se rendra au conseil de prud’hommes de Rouen, ce jeudi 24 juin. "Le ministre échangera avec les conseillers prud’hommes...
justice, ministre, Seine-Maritime, tribunal, Urvoas

Gaillon : l'auteur de violences sur un automobiliste et des policiers écope de 6 mois de prison ferme

Gaillon : l'auteur de violences sur un automobiliste et des policiers écope de 6 mois de prison ferme
Jeudi 16 Juin 2016 | FAITS DIVERS
Six mois de prison ferme, c'est la peine infligée à un homme reconnu coupable de violences et d'outrages commis à Gaillon (Eure) le 11 juin dernier. Les faits. Le 11 juin, vers 14 heures 30, un homme de 24 ans circulant sur un scooter se livre à une conduite dangereuse en zigzagant sur le parvis...
enquête, Eure, faits divers, Gaillon, gendarmes, tribunal

Expulsion des migrants à Dieppe : le tribunal administratif donne son feu vert, mais...

Expulsion des migrants à Dieppe : le tribunal administratif donne son feu vert, mais...
Vendredi 1 Avril 2016 | L'info en continu
Le tribunal administratif de Rouen a donné son feu vert à l'expulsion des migrants sur le port de Dieppe (Seine-Maritime), mais la préfecture n'aura pas lieu de recourir à l'usage de la force publique : les migrants ont évacué les lieux d'eux-mêmes. La décision du juge des référés sur la requête...
administratif, Dieppe, enquête, faits divers, migrants, Seine-Maritime, tribunal

Eure. Un trafiquant de stupéfiants condamné à 8 mois de prison avec sursis et obligation de soins

Eure. Un trafiquant de stupéfiants condamné à 8 mois de prison avec sursis et obligation de soins
Samedi 13 Février 2016 | FAITS DIVERS
Le tribunal correctionnel d'Evreux a condamné un jeune habitant de Pont-Authou, dans l'Eure, à une peine de 8 mois de prison avec sursis, mise à l'épreuve pendant 2 ans et obligation de soins. Il a été reconnu coupable de trafic de stupéfiants. Les gendarmes de la communauté de brigades, ainsi...
enquête, Eure, faits divers, gendarmes, Pont-Authou, prison, trafic, tribunal

Neufchâtel-en-Bray : un ancien pompier en prison pour avoir roué de coups avec trois autres un jeune homme de 18 ans

Neufchâtel-en-Bray : un ancien pompier en prison pour avoir roué de coups avec trois autres un jeune homme de 18 ans
Vendredi 18 Septembre 2015 | L'info en continu
Quatre individus, dont une femme et un ancien sapeur-pompier, ont été écroués à la maison d'arrêt de Rouen. Ils ont été condamnés à des peines de prison ferme par le tribunal correctionnel de Dieppe, hier jeudi 17 septembre, pour violences aggravées en réunion. Leur victime est un jeune homme de 18...
Dieppe, enquête, faits divers, gendarmes, Haute-Normandie, Neufchâtel-en-Bray, prison, Seine-Maritime, tribunal, violences

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