20 000 jouets "non conformes", saisis au mois de novembre, détruits par la Douane


Mercredi 17 Décembre 2014 à 15:37 l Actualisé Mercredi 17 Décembre 2014 - 15:58



Tous les jouets saisis, comme ces voitures téléguidées, ne sont pas conformes à la réglementation française et peuvent dans certains cas s'avérer dangereuses (Photo Douane française)
Tous les jouets saisis, comme ces voitures téléguidées, ne sont pas conformes à la réglementation française et peuvent dans certains cas s'avérer dangereuses (Photo Douane française)
La douane détruit aujourd’hui, mercredi 17 décembre, dans un incinérateur à Créteil, plus de 20 000 jouets saisis au cours du mois de novembre par la Task Force Dragon de la Direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières (DNRED). Il s’agit de 9 659 contrefaçons et de 11 576 jouets dangereux ne respectant pas les normes de sécurité en vigueur sur les jouets.

Livrés en France, via une société écran

"Les marchandises, en provenance de Chine, étaient entrées dans l’Union Européenne par la Belgique en suspension de TVA, puis avaient été livrées dans un entrepôt en France à une société écran, dans le double but d’éviter le paiement de la TVA et les contrôles du respect des normes de sécurité en France.

Un travail de ciblage sur les conteneurs en provenance de Chine en coopération avec l’attaché douanier compétent pour le Bénélux et les autorités de ces pays, a permis aux agents des douanes d’intercepter le conteneur au moment de son déchargement en entrepôt"
., explique la direction de la Douane.

De la Fée volante ...au chargeur de téléphone

2616 contrefaçons de « Fées volantes » et 7043 de poupées « Monster High » ont ainsi pu être saisies. Les douaniers ont également intercepté 288 pistolets laser, 2820 postes de radio, 200 chargeurs de téléphone, 468 voitures jouet et 7 800 ballons gonflables présentant d’importantes non conformités.

Le Service commun des laboratoires douane/DGCCRF, sollicité pour leur analyse, a notamment relevé des taux de phtalate 180 fois supérieurs aux normes maximales autorisées, des dysfonctionnements électriques et électromagnétiques, des risques d’ingestion pour les plus petites pièces. 

258 mini-motos saisies au Havre

Ces articles étaient destinés à être revendus sans facturation dans des bazars, sur des marchés ou à la sauvette, selon la Douane.

Cette prise de jouets s’ajoute à la saisie, par les douaniers du Havre, de 258 mini-motos présentant de graves problèmes de sécurité, notamment des fuites du réservoir sur le pot d’échappement occasionnant un risque d’incendie. 

En 2013, la douane française a saisi  7,6 millions de contrefaçons, dont 350 000 contrefaçons de jouets. Les services douaniers ont par ailleurs contrôlé 24 millions d'objets au titre de la réglementation sur les normes techniques parmi lesquels 3,6 millions de jouets. 380 000 d'entre eux ont été retirés du marché car non conformes et dangereux. 176 000 ont été jugés non-conformes. 









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